Album photos

Mentions légales

Propriétaire et éditeur du site:

Jean Amestoy SARL
Adresse: 100 landako bidea
64250 Espelette – FRANCE
Adresse Internet: jeanamestoy@laposte.net

Réalisation du site:

Ce site a été réalisé par Sandra Arwacher – programmeuse informatique
N° SIRET: 53814399100015
Site Internet
Contact: sarwacher@gmail.com
Adresse: 9 rue Poissonnerie
64100 Bayonne – FRANCE

Hébergement:

Ce site est hébérgé par OVH
Siège Social: 2 rue Kellermann
59100 ROUBAIX

La titularité des droits:

Tous les éléments du site Internet (notamment le noms de domaine, les textes,  et photos…) sont la propriété de entreprise-amestoy.fr.

La protection du site  entreprise-amestoy.fr relève, par conséquent, des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle. Tous les droits de  entreprise-amestoy.fr sont réservés.

Dès lors, toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, autres qu’individuelles ou privées, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable.

De même, les bases de données d’informations sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. De sorte que toute extraction ou tentative d’extraction, fut-elle totale ou partielle, est susceptible d’engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.

Mise en place de liens hypertextes:

Nous vous informons que entreprise-amestoy.fr autorise tout site Internet ou tout autre support à citer  entreprise-amestoy.fr ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers l’adresse du site entreprise-amestoy.fr. Nul n’est autorisé à faire un lien profond sur une des pages du dit site sans autorisation expresse de entreprise-amestoy.fr. L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la morale et aux bonnes mœurs.

Au titre de cette autorisation,  entreprise-amestoy.fr se réserve un droit d’opposition.

Loi applicable – Juridiction

Le présent site et ses conditions d’accès et d’utilisation sont régis par la loi française. Tout différend relatif au présent site sera soumis à la compétence exclusive du tribunal de Bayonne.

Label

Adhèrent à l’ UNEP (union nationale des entreprises du paysage) et fort de posséder le label Expert jardin ceci est pour vous un gage de qualité.
labelExpert jardin